Apprenez en plus sur les systèmes d’assainissement non collectif
En l’absence de réseau d’assainissement collectif, l’assainissement non collectif devient obligatoire.
Effectivement, le type d’assainissement dépend en fait, du zonage d’assainissement appliqué au terrain concerné.
En d’autres termes, les habitations situées dans une zone non desservie par unréseau public de collecte des eaux usées doivent être équipées d’une installation autonome pour le traitement des eaux usées, appelée assainissement individuel.
Votre habitation n’est pas raccordée au tout-à-l’égout ?
La plupart des habitations sont raccordées au réseau d’assainissement public et de collecte des eaux usées.
Toutefois, celles qui ne le sont pas sont, sont dans l’obligation de traiter sur place leurs eaux usées, par le biais d’une installation individuelle de traitement des eaux domestiques, appelée assainissement non collectif ou autonome.
Votre maison n’est pas raccordée au réseau d’assainissement collectif ?
Vous avez l’obligation de vous équiper d’une installation d’assainissement individuelle, afin de traiter les eaux domestiques, avant de les rejeter dans le milieu naturel.
ANC et ses contrôles et diagnostics obligatoires
L’assainissement non collectif est soumis à une réglementation stricte.
En effet, si votre habitation est équipée d’un dispositif d’assainissement autonome, celui-ci doit être contrôlé par le Service Public d’Assainissement Non Collectif de la commune ou de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale EPCI.
Si l’EPCI ou la commune compétente estiment qu’il y a pollution caractérisée, des travaux peuvent être imposés à tout moment pour la mise en conformité.
De plus, l’assainissement individuel doit faire l’objet d’un diagnostic obligatoire, lors de la revente de l’habitation.
ANC et son mode de fonctionnement
Le fonctionnement d’un dispositif d’assainissement individuel passe par 3 étapes :
• Le prétraitement : qui vise l’élimination des particules, matières solides ou graisses des eaux usées collectées, à travers leur passage dans la fosse toutes eaux ou dans un bac à graisse.
• Le traitement : il s’agit là du traitement des eaux sorties de la fosse, pour l’élimination de la pollution restante.
• L’évacuation : une fois traitées, les eaux peuvent être évacuées par puits d’infiltration, réutilisées pour l’irrigation souterraine des végétaux non destinés à la consommation humaine, ou dispersées dans le sous-sol en place au niveau de la parcelle.
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